SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3685126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685126
- Numéro de demande
- EP18779572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/18 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017105712 U 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074954 14.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057642 28.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 27 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ROSEN 2 Holding AG, Obere Spichermatt 14, 6370 Stans → Rosenxt Holding AG, Obere Spichermatt 12, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 27.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 28 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 28 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Rosen Swiss AG, Obere Spichermatt 14, 6370 Stans → ROSEN 2 Holding AG, Obere Spichermatt 14, 6370 Stans
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
3 entrées antérieures
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 17 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.06.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
48488 Lingen (Ems), DE
NL-7522 CR Enschede, NL
49808 Lingen (Ems), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.