PROCEDE DE SYNCHRONISATION D'UN ENSEMBLE DE DISPOSITIFS ET SYSTEME DE SYNCHRONISATION ASSOCIES

Brevet européen · EP3685244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685244
Numéro de demande
EP18769408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/12 (2006.01)
G06F 1/14 (2006.01)
G06F 11/16 (2006.01)
H04J 3/06 (2006.01)
H04J 3/14 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
FR 1700972 22.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/075704 21.09.2018
Publication PCT
WO2019/057941 28.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

TAHA, Safouan

91190 Gif Sur Yvette, FR

FITTERER, Eric

33700 Merignac, FR

MARCADET, Dominique

91190 Gif Sur Yvette, FR

RAYROLE, Martin

78140 Velizy-Villacoublay, FR

TEMPLIER, Michaël

31036 Toulouse Cedex 1, FR

BOULANGER, Frédéric

91190 Gif Sur Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.