PROCEDE DE SYNCHRONISATION D'UN ENSEMBLE DE DISPOSITIFS ET SYSTEME DE SYNCHRONISATION ASSOCIES
Brevet européen · EP3685244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685244
- Numéro de demande
- EP18769408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/12 (2006.01)G06F 1/14 (2006.01)G06F 11/16 (2006.01)H04J 3/06 (2006.01)H04J 3/14 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1700972 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075704 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057941 28.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
TAHA, Safouan
91190 Gif Sur Yvette, FR
FITTERER, Eric
33700 Merignac, FR
MARCADET, Dominique
91190 Gif Sur Yvette, FR
RAYROLE, Martin
78140 Velizy-Villacoublay, FR
TEMPLIER, Michaël
31036 Toulouse Cedex 1, FR
BOULANGER, Frédéric
91190 Gif Sur Yvette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.