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Brevet européen · EP3685363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685363
- Numéro de demande
- EP18773120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/00 (2006.01)G08B 17/12 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)
- Priorité
- SE 1751164 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074801 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057607 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
JANSSON, Lennart
139 36 Värmdö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.