SYSTEM ZUR ERZEUGUNG EINES SENSORISCHEN STIMULUS
Brevet européen · EP3685400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685400
- Numéro de demande
- EP18779579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G16H 50/00 (2018.01)A61B 5/377 (2021.01)
- Priorité
- US 201715707190 18.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075208 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/053285 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 15 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
BARTHELEMY, Quentin
75010 Paris, FR
MAYAUD, Louis
75010 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.