WICKLUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3685411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685411
Numéro de demande
EP18829752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01F 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017223316 20.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083865 06.12.2018
Publication PCT
WO2019/121048 27.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  6. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

WAGNER, Hans Jürgen

8200 Gleisdorf, AT

GANGEL, Jürgen

8160 Weiz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.