ELECTROLYTE SOLIDE POUR ELEMENT ELECTROCHIMIQUE LITHIUM-ION
Brevet européen · EP3685466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685466
- Numéro de demande
- EP18769383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0585 (2010.01)
- Priorité
- FR 1758782 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075516 20.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/057840 28.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Titulaire
61 Avenue du Général de Gaulle, 94010 Créteil Cedex, FR
26 Quai Charles Pasqua, 92300 Lavallois-Perret, FR
Centre National de la Recherche Scientifique CNRS
3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Inventeur
91510 Lardy, FR
Hanoi 10000, VN
91510 Lardy, FR
28002 Madrid, ES
33440 Saint Louis De Montferrand, FR
94240 L'Hay Les Roses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.