LED-TREIBER UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3685635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685635
Numéro de demande
EP18789253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05B 45/385 (2020.01)
H05B 45/54 (2020.01)
Priorité
NL 2019587 20.09.2017
Demande PCT
PCT/NL2018/050623 20.09.2018
Publication PCT
WO2019/059767 28.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

eldoLAB Holding B.V.

Science Park Eindhoven 5125, 5692 ED Son en Breugel, NL

Inventeur

GOMMANS, Nicolaas Johannes Antonius

5692 ED Son en Breugel, NL

VAN HORCK, Franciscus Bernardus Marie

5692 ED Son en Breugel, NL

SAES, Marc Paul

5692 ED Son en Breugel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.