ERWÄRMUNG VON RAUCHBAREM MATERIAL

Brevet européen · EP3685691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685691
Numéro de demande
EP20157622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2013
Publié
29 juil. 2020
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05B 3/42 (2006.01)
H05B 3/14 (2006.01)
A24F 40/50 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
GB 201207039 23.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 31 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WOODMAN, Thomas

London, greater London WC2R 3LA, GB

SALEEM, Fozia

London, Greater London WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.