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Brevet européen · EP3685715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685715
Numéro de demande
EP19153510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
29 juil. 2020
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
B29C 45/37 (2006.01)
B29C 33/42 (2006.01)
B08B 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

CALDERONE, Roberto Angelo

1170 Aubonne

THAMDRUP, Lasse Hojlund Eklund

2610 Rodovre, DK

KATRANTZIS, Ioannis

4054 Basel

REUST, Alexis

1010 Lausanne

THEODOR, Nielsen

2200 Kobenhavn N, DK

JOHANSSON, Alicia

2100 Kobenhavn O, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.