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Brevet européen · EP3685716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685716
Numéro de demande
EP20150322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2020
Publié
29 juil. 2020
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
DE 102019101677 24.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Tembaak, Jutta

49492 Westerkappeln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.