SAMMELBEHÄLTERANORDNUNG

Brevet européen · EP3685748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685748
Numéro de demande
EP20160606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2009
Publié
29 juil. 2020
Délivré
17 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/15 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
Priorité
US 34025 P 05.03.2008
Divisionnaire de
EP09797210
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Becton Dickinson and Company

Becton, Dickinson and Company

1 Becton Drive, Mail Code 110, Franklin Lakes, NJ 07417-1880, US

Inventeur

BARTFELD, Benjamin

Ringwood, NJ New Jersey 07456, US

WILKINSON, Bradley, M.

North Haledon, NJ New Jersey 07508, US

DASTANE, Ajit

Bridgewater, NJ New Jersey 08807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.