CHIRURGISCHE SÄGE

Brevet européen · EP3685771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3685771
Numéro de demande
EP20159955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2017
Publié
29 juil. 2020
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/14 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201662407587 P 13.10.2016
WO PCT/FI2017/050223 30.03.2017
Divisionnaire de
EP17787945
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

Sippola, Visa

00730 Helsinki, FI

Najafi Haeri, Seyedshahabaddin

02150 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.