SAUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3685971 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3685971
- Numéro de demande
- EP18858330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/683 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017180384 20.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033086 06.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/058989 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
IWASAKA, Hitoshi
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
TOKUNAGA, Hideyuki
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
KASAI, Yuji
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
KOSHIISHI, Katsuhiro
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
TANAKA, Hidemitsu
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
ONO, Hirohiko
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
MINOURA, Katsutoshi
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
IWASAKA, Naonari
Kofu City Yamanashi 400-0851, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.