VENTILBLOCK MIT FÜLLANSCHLUSS

Brevet européen · EP3686039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686039
Numéro de demande
EP20153202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
29 juil. 2020
Délivré
2 nov. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 11/27 (2006.01)
F16K 11/20 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019101791 24.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

RAPA Automotive GmbH & Co. KG

Albert-Pausch-Ring 1, 95100 Selb, DE

Inventeur

Schlick, Matthias

95100 Selb, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.