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Brevet européen · EP3686075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686075
Numéro de demande
EP20153713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2020
Publié
29 juil. 2020
Délivré
13 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
B61B 12/06 (2006.01)
B61B 7/04 (2006.01)
E01B 25/18 (2006.01)
Priorité
IT 201900001097 24.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 15 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 15.07.2022

  7. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Leitner S.p.A.

LEITNER S.p.A.

Via Brennero 34, 39049 Vipiteno (BZ), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

CASETTA, Alberto

39049 VIPITENO (BZ), IT

ERHARTER, Nikolaus

39038 SAN CANDIDO (BZ), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.