SCHIENENFAHRZEUG
Brevet européen · EP3686078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686078
- Numéro de demande
- EP20157231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61G 5/02 (2006.01)B61F 3/02 (2006.01)B61D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 15178284 24.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
RICHTER, Olaf
34323 Malsfeld-Beisenförth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.