FAHRRADACHSE

Brevet européen · EP3686101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686101
Numéro de demande
EP19206069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
29 juil. 2020
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62K 25/02 (2006.01)
B60B 27/02 (2006.01)
B60B 35/00 (2006.01)
B60B 35/04 (2006.01)
Priorité
TW 108201352 U 28.01.2019
TW 108203104 U 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 22 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  7. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Lee, Chung-Che

No.303, Sec, 7, Lingang Rd. Qingshui Dist., Taichung City 436, TW

Mandataire

LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm

c/o Christian Lang Täätschestrasse 38 Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

Inventeur

Lee, Chung-Che

Taichung City 436, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.