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Brevet européen · EP3686122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686122
- Numéro de demande
- EP18858335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/34 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B65D 83/00 (2006.01)F04B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017179795 20.09.2017JP 2017231173 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/034403 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/059163 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KUWAHARA, Katsuhito
Tokyo 136-8531, JP
SAKATA, Kota
Tokyo 136-8531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.