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Brevet européen · EP3686162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686162
Numéro de demande
EP20158812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2015
Publié
29 juil. 2020
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C03B 3/00 (2006.01)
C03B 5/20 (2006.01)
Priorité
US 201414262113 25.04.2014
Divisionnaire de
EP15722818
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 11 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Owens-Brockway Glass Container Inc.

One Michael Owens Way, Perrysburg, OH 43551, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WANG, Zhongming

Ypsilanti, MI 48197, US

WEIL, Scott

Maumee, OH 43537, US

GULLINKALA, Tilak

Perrysburg, OH 43551, US

VEMPATI, Udaya

Perrysburg, OH 43551, US

KADUR, Shivakunar S.

Perrysburg, OH 43551, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.