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Brevet européen · EP3686282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686282
Numéro de demande
EP20157991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
29 juil. 2020
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
Priorité
GB 201603577 01.03.2016
Divisionnaire de
EP17712536
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 15 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

  4. 6 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.12.2024

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

CAWOOD, Ryan

Oxford OX4 4HG, GB

PARKER-MANUEL, Richard

Oxford OX4 4HG, GB

SU, Weiheng

Oxford OX4 4HG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.