STAHLROHR UND STAHLBLECH
Brevet européen · EP3686304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686304
- Numéro de demande
- EP17926116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2017
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C21D 8/02 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)C22C 38/12 (2006.01)C22C 38/14 (2006.01)C22C 38/16 (2006.01)C22C 38/18 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/26 (2006.01)C22C 38/28 (2006.01)C22C 38/40 (2006.01)C21D 8/10 (2006.01)C21D 9/08 (2006.01)C21D 1/19 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/033715 19.09.2017
- Publication PCT
- WO2019/058422 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
HARA, Takuya
Tokyo 100-8071, JP
SHINOHARA, Yasuhiro
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.