SPUTTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3686314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686314
Numéro de demande
EP20162666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
29 juil. 2020
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
US 201361771460 P 01.03.2013
US 201314019877 06.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Bühler AG

Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

Inventeur

CROWLEY, Daniel Theodore

Owatonna, Minnesota MN 55060, US

GERMAN, John Robert

Owatonna, Minnesota 55060, US

MORSE, Patrick Lawrence

Tuscon, Arizona 85745, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.