GRUPPE-III-NITRID-EINKRISTALLSUBSTRAT
Brevet européen · EP3686323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686323
- Numéro de demande
- EP18857897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C30B 29/38 (2006.01)C23C 16/02 (2006.01)C23C 16/34 (2006.01)C30B 25/20 (2006.01)H01L 21/203 (2006.01)H01L 21/205 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C30B 23/02 (2006.01)C30B 25/18 (2006.01)C30B 29/40 (2006.01)H01L 21/208 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)C23C 16/30 (2006.01)C23C 14/26 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)C23C 14/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017182967 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035204 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/059381 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NAGASHIMA, Toru
Shunan-shi, Yamaguchi 745-8648, JP
FUKUDA, Masayuki
Shunan-shi, Yamaguchi 745-8648, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.