THERMOPLASTISCHE FASERBAHN
Brevet européen · EP3686342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686342
- Numéro de demande
- EP18858809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- D21H 13/10 (2006.01)D04H 1/425 (2012.01)D04H 1/542 (2012.01)D04H 1/435 (2012.01)D04H 1/55 (2012.01)D21H 11/04 (2006.01)D21H 11/12 (2006.01)D21H 13/24 (2006.01)D21H 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017182532 22.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/034609 19.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/059225 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
MORIUCHI, Hideki
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
KITAHARA, Hiroshi
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
TAKAHATA, Masanori
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
MORINAGA, Masanori
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
FURUE, Tomoki
Shizuoka-shi Shizuoka 421-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.