KOMPLEXE SCHRAUBENROTOREN

Brevet européen · EP3686431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686431
Numéro de demande
EP20162866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2016
Publié
29 juil. 2020
Délivré
21 août 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/08 (2006.01)
B23F 15/08 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité
US 201562248785 P 30.10.2015
US 201562248811 P 30.10.2015
US 201562248858 P 30.10.2015
US 201562248832 P 30.10.2015
Divisionnaire de
EP16794865
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Industrial Technologies and Services, LLC

525 Harbour Place, Suite 600, Davidson, NC 28036, US

Inventeur

Ransdell, Brent

Warsaw, MO 65355, US

Peana, Daniel

Springfield, MO 65803, US

Conley, Bernard

Palmyra, MO 63461, US

Gray, Luke

Loraine, 62349, US

Stratman, Taylor

Quincy, IL 62305, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.