FLUIDDRUCKSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3686440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686440
- Numéro de demande
- EP19872249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2019
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/00 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018217345 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030975 06.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/105230 28.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KITANI, Toshiyuki
Tokyo 1056111, JP
YOSHIDA, Nobuyoshi
Tokyo 1056111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.