FLUIDDRUCKSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3686442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686442
- Numéro de demande
- EP19872241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2019
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/16 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018217347 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030976 06.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/105231 28.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIDA, Nobuyoshi
Tokyo 105-61111, JP
KITANI, Toshiyuki
Tokyo 105-61111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.