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Brevet européen · EP3686443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686443
Numéro de demande
EP20151418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2020
Publié
29 juil. 2020
Délivré
15 mai 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 63/111 (2006.01)
F15B 11/22 (2006.01)
Priorité
DE 202019100365 U 23.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

Preimeß, Hans-Jörg

4710 Grieskirchen, AT

Ehrentraud, Michael

4710 Grieskirchen, AT

Wimmer, Maximilian

4710 Grieskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.