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Brevet européen · EP3686503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686503
- Numéro de demande
- EP19199666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F24F 7/04 (2006.01)F24B 5/02 (2006.01)F24B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019100468 U 25.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 6 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 1 janv. 2025
Titulaire
- Titulaire
- De Zuylenkamp B.V., Matenstraat 51, 7572 BV Oldenzaal, Pays-Bas → Subtiel Kontor GmbH, Säuritzer Str. Ost 3, 01906 Burkau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
van Deijk, Jurg
7003BW Doetinchem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.