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Brevet européen · EP3686535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686535
Numéro de demande
EP19152951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
29 juil. 2020
Délivré
6 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28B 1/06 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
F25B 39/04 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 1/12 (2006.01)
F28F 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Inventeur

Agostini, Francesco

8049 Zürich

Ganter, Philipp

79771 Klettgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.