PHOTONISCHES BAUELEMENT

Brevet européen · EP3686636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686636
Numéro de demande
EP20153369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2017
Publié
29 juil. 2020
Délivré
18 août 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/00 (2006.01)
G02F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016222873 21.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Sicoya GmbH

Carl-Scheele-Strasse 16, 12489 Berlin, DE

Inventeur

VITALI, Marco

10439 Berlin, DE

BRONZI, Danilo

12053 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.