ENTWICKLERAUFFÜLLBEHÄLTER UND ENTWICKLERAUFFÜLLSYSTEM
Brevet européen · EP3686683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3686683
- Numéro de demande
- EP18859213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)G03G 21/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017181802 21.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036623 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/059419 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.