REGULATEUR HORLOGER MECANIQUE

Brevet européen · EP3686693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686693
Numéro de demande
EP20000034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
29 juil. 2020
Délivré
9 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 17/04 (2006.01)
G04B 15/06 (2006.01)
Priorité
CH 782019 24.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  6. 5 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.05.2022

  7. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Musy, Grégory

1052 Le Mont-sur-Lausanne

Barrot, François

3235 Erlach

Laesser, Olivier

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.