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Brevet européen · EP3686838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3686838
Numéro de demande
EP18858639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06V 10/22 (2022.01)
G06V 20/52 (2022.01)
G06V 40/16 (2022.01)
G07C 9/37 (2020.01)
G07C 9/10 (2020.01)
Priorité
JP 2017179064 19.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/029807 08.08.2018
Publication PCT
WO2019/058801 28.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

NEC Corporation

7-1, Shiba 5-chome Minato-ku, Tokyo 108-8001, JP

Inventeur

KOCHI, Taketo

Tokyo 108-8001, JP

SAITO, Kenji

Tokyo 108-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.