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Brevet européen · EP3687060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687060
- Numéro de demande
- EP20157474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 29 juil. 2020
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02S 20/10 (2014.01)
- Priorité
- DE 102016015436 23.12.2016
- Divisionnaire de
- EP17822277
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MAUCHER JENKINS, Patente Marken Designs, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
Brill, Thomas
66701 Beckingen-Reimsbach, DE
Hildebrandt, Heiko
79110 Freiburg, DE
Baldy, Robert
10555 Berlin, DE
Zwosta, Nicolai
10555 Berlin, DE
Probst, Markus
66780 Rehlingen-Siersburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.