INTEGRITÄTSSCHUTZVERFAHREN, ENDGERÄT UND BASISSTATION

Brevet européen · EP3687206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3687206
Numéro de demande
EP18858196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2018
Publié
29 juil. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 12/106 (2021.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
CN 201710867732 22.09.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/104819 10.09.2018
Publication PCT
WO2019/056959 28.03.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

YANG, Xiaodong

Dongguan Guangdong 523860, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.