MOBILER WAGEN FÜR EINEN ORGANBEHÄLTER
Brevet européen · EP3687289 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687289
- Numéro de demande
- EP18765297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01N 1/148 (2025.01)A01N 1/143 (2025.01)
- Priorité
- US 201715718724 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/047726 23.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/067119 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
PETTINATO, David
Itasca, Illinois 60143, US
STEINMAN, Christopher P.
Itasca, Illinois 60143, US
WU, Alan K.
Itasca, Illinois 60143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.