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Brevet européen · EP3687330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3687330
Numéro de demande
EP18792471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 201700107006 25.09.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/057410 25.09.2018
Publication PCT
WO2019/058356 28.03.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 19 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  4. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

CALZATURIFICIO S.C.A.R.P.A. S.P.A.

Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p.A.

Viale Enrico Fermi, 1, 31011 Asolo (TV), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

PARISOTTO, Davide

31010 Casella D'asolo (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.