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Brevet européen · EP3687443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687443
- Numéro de demande
- EP18796107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/01 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- US 201762564314 P 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057501 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/064223 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 5 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Titulaire
Brandeis, Zeev
4856039 Rosh HaAyin, IL
Mandataire
Inventeur
Brandeis, Zeev
4856039 Rosh HaAyin, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.