SIPONIMOD ENTHALTENDE PARENTERALE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP3687498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687498
- Numéro de demande
- EP18786409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/397 (2006.01)A61K 47/40 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)
- Priorité
- IN 201711034371 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057425 26.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/064185 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
KUMAR, Rajesh
Hyderabad 500081, IN
KUMAR, Mandala Rayabandla Sunil
Hyderabad 500081, IN
TIEMESSEN, Henricus Lambertus Gerardus Maria
4002 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.