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Brevet européen · EP3687759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3687759
Numéro de demande
EP18861340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B29C 45/17 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
US 201762565998 P 29.09.2017
US 201862647100 P 23.03.2018
US 201862672381 P 16.05.2018
Demande PCT
PCT/US2018/052623 25.09.2018
Publication PCT
WO2019/067437 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 21 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Inventeur

FAULKNER, James, D.

Erie, PA 16509, US

JONES, Casey

Harborcreek, PA 16421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.