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Brevet européen · EP3687857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687857
- Numéro de demande
- EP18860562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/04 (2006.01)F21S 41/30 (2018.01)F21V 7/10 (2006.01)F21S 41/32 (2018.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/15 (2018.01)F21S 43/19 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)F21S 43/31 (2018.01)F21S 43/40 (2018.01)F21W 103/55 (2018.01)
- Priorité
- US 201762565378 P 29.09.2017US 201816142628 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/053399 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/067882 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
NYKERK, Todd
Holland MI 49423, US
SULLIVAN, Les
Wyoming MI 49418, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.