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Brevet européen · EP3687897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3687897
Numéro de demande
EP18779971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B64C 11/40 (2006.01)
B64C 11/38 (2006.01)
Priorité
US 201715714516 25.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/051032 14.09.2018
Publication PCT
WO2019/060214 28.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

HOEMKE, Brian

Rockford, Illinois 61107, US

FLANNERY, Brett A.

Poplar Grove, Illinois 61065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.