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Brevet européen · EP3687915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687915
- Numéro de demande
- EP18780234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)B65D 81/36 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700108088 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056864 10.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/064095 04.04.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
BUZZI, Alberto
I-15073 Castellazzo Bormida (Alessandria), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.