KAPSEL ZUM VERSCHLIESSEN EINES BEHÄLTERS

Brevet européen · EP3687919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3687919
Numéro de demande
EP19707466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2019
Publié
5 août 2020
Délivré
8 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 51/28 (2006.01)
B65D 51/30 (2006.01)
Priorité
IT 201800002518 08.02.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050565 23.01.2019
Publication PCT
WO2019/155312 15.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  6. 21 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  7. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Titulaire

Bormioli Pharma S.p.A.

Corso Magenta 84, 20123 Milano, IT

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

PAGANUZZI, Valerio

43126 Parma, IT

VALENTI, Roberto

43044 Collecchio (Parma), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.