STEM POUR VALVE À DEUX VOIES
Brevet européen · EP3687923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687923
- Numéro de demande
- EP18770023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/42 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 1758986 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075134 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/063347 04.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
BOREL, Bernard
54790 Mancieulles, FR
GAILLARD, Eric
55320 Dieue Sur Meuse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.