COMPOSE ANTIBACTERIEN, ET APPLICATIONS
Brevet européen · EP3687988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3687988
- Numéro de demande
- EP18783063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)A01N 43/713 (2006.01)C12Q 1/04 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1758830 25.09.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052321 24.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/058074 28.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
High Heaton Newcastle Upon Tyne NE7 7BH, GB
01160 Neuville Sur Ain, FR
Sunderland SR2 7NX, GB
Woodstone Village County Durham DH4 6TX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.