POLYMERISIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3688066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3688066
- Numéro de demande
- EP18783331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08G 81/00 (2006.01)C08G 69/30 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201762564308 P 28.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/052818 26.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/067517 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 11 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
DOSHI, Shailesh Ratilal
Kingston, Ontario K7P 1S5, CA
MUTEL, Ahmet Turgut
Napanee, Ontario K7R 1R7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.