COMPOSITE ET COURROIE DE TRANSMISSION DE PUISSANCE
Brevet européen · EP3688074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3688074
- Numéro de demande
- EP18788812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08G 8/04 (2006.01)C08J 5/06 (2006.01)C09J 161/12 (2006.01)F16G 1/08 (2006.01)F16G 1/10 (2006.01)F16G 5/08 (2006.01)F16G 5/20 (2006.01)C08J 5/12 (2006.01)B29D 29/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1759109 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052312 21.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/063917 04.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
DOISNEAU, David
63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.