UTILISATION D'UNE COMPOSITION DE COPOLYAMIDE COMME MATRICE DE MATERIAU CHARGE AVEC DES FIBRES DE VERRE A SECTION CIRCULAIRE POUR LIMITER LE GAUCHISSEMENT
Brevet européen · EP3688086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3688086
- Numéro de demande
- EP18783068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08K 7/14 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08G 69/26 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1758829 25.09.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052327 24.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/058077 28.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 28 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 14 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27170 Beaumont-Le-Roger, FR
27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.